Conditions d'utilisation
Version de base rédigée pour préparer la mise en ligne. À faire vérifier par un professionnel du droit avant publication définitive.
Bienvenue sur Seniors 74 Genève. Ces conditions décrivent les règles d'utilisation du site. Elles sont écrites simplement, pour être comprises par tous. En utilisant le site, vous les acceptez.
L'objet du site
Seniors 74 Genève est la communauté des seniors en Haute-Savoie et autour de Genève. Le site permet de s'informer, d'échanger entre voisins, de partager des bons plans, de découvrir des sorties et de réfléchir à ses projets de vie. C'est un lieu d'échange local et indépendant. Ce n'est ni un média national, ni un site commercial, ni un annuaire.
Un site gratuit
L'accès au site est gratuit. L'inscription à la communauté est gratuite. La participation au forum est gratuite. La newsletter est gratuite. Aucun paiement ne vous sera demandé pour utiliser les services décrits sur le site.
L'inscription à la communauté
Pour rejoindre la communauté, vous remplissez le formulaire d'inscription avec votre prénom, votre adresse e-mail, votre ville et votre tranche d'âge. Aucun mot de passe n'est nécessaire. Quelques règles simples s'appliquent :
- vous êtes une personne majeure ;
- vous fournissez une adresse e-mail valide ;
- vous vous inscrivez pour vous-même, une seule fois.
Pour participer aux discussions, il suffit d'indiquer votre prénom et votre adresse e-mail : chaque sujet et chaque réponse sont relus par notre équipe avant d'être publiés sur le site. Vous pouvez demander la suppression de votre inscription et de vos données à tout moment en écrivant à contact@seniors74geneve.fr.
Les contenus publiés par les membres
Le forum et les espaces d'échange vivent grâce à vos messages. Voici comment cela fonctionne.
Votre responsabilité
Vous restez seul responsable des contenus que vous publiez : messages, réponses, témoignages, photos éventuelles. Publiez uniquement des informations dont vous êtes sûr, et des contenus qui vous appartiennent ou que vous avez le droit de partager.
La licence de publication
En publiant un contenu sur le site, vous nous autorisez à l'afficher, le conserver et le mettre en forme sur seniors74geneve.fr. Cette autorisation est non exclusive et gratuite. Elle sert uniquement à faire fonctionner le site. Vos contenus ne seront pas revendus ni utilisés à des fins publicitaires. Vous restez propriétaire de ce que vous écrivez.
La modération et le retrait
Une équipe de modération veille à la qualité des échanges, dans l'esprit de notre charte de la communauté. Sur le forum, la modération se fait avant publication : chaque nouveau sujet et chaque réponse sont relus par l'équipe avant d'être affichés sur le site. Votre message peut donc mettre un peu de temps à apparaître, c'est normal.
Nous pouvons retirer un contenu contraire à la charte ou à la loi, sans préavis si la situation l'exige. La modération est graduée : elle privilégie toujours le dialogue avant la sanction.
Les comportements interdits
Pour que chacun se sente bien, certains comportements sont interdits sur le site :
- les propos insultants, haineux, discriminatoires ou menaçants ;
- le harcèlement d'un autre membre, sous toute forme ;
- le démarchage commercial, la publicité et le spam ;
- l'usurpation d'identité ;
- la publication de données personnelles d'autres personnes sans leur accord ;
- la diffusion de contenus illégaux ou contraires aux droits d'autrui ;
- la diffusion volontaire de fausses informations, notamment sur la santé ou l'argent ;
- toute tentative de perturber le fonctionnement technique du site.
Le non-respect de ces règles peut entraîner le retrait de contenus, la non-publication des messages suivants ou la suppression de l'inscription.
Pas de conseil médical, juridique ou financier
Les contenus du site et les messages des membres sont des informations générales et des partages d'expérience. Ils ne remplacent jamais l'avis d'un professionnel. Le site ne fournit ni conseil médical, ni conseil juridique, ni conseil financier. Pour toute question de santé, de droit ou d'argent, consultez un professionnel qualifié ou l'organisme officiel concerné, comme votre mairie ou le CCAS de votre commune.
La disponibilité du service
Nous faisons de notre mieux pour que le site soit accessible à tout moment. Une interruption reste toutefois possible, par exemple pour une maintenance ou une panne technique. Nous ne pouvons pas garantir une disponibilité permanente, et nous ne pourrons pas être tenus responsables d'une indisponibilité temporaire.
La modification des conditions
Ces conditions peuvent évoluer, par exemple si le site propose de nouveaux services. La version en vigueur est toujours celle publiée sur cette page, avec sa date de mise à jour. En cas de changement important, nous vous en informerons sur le site. Si vous continuez à utiliser le site après une mise à jour, cela vaut acceptation des nouvelles conditions.
Le droit applicable
Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, contactez-nous d'abord à contact@seniors74geneve.fr : nous chercherons ensemble une solution amiable. À défaut d'accord, les tribunaux français compétents pourront être saisis.
L'essentiel à retenir
Le site est gratuit, les échanges sont bienveillants, et chacun reste responsable de ce qu'il publie. Si ces règles simples vous conviennent, il ne vous reste qu'une chose à faire : nous rejoindre. La communauté sera heureuse de vous accueillir.